PRÉAMBULE
Le site www.torrefbox.com (ci-après le « Site ») propose un service d’abonnement mensuel à une box de cafés de spécialité ainsi que la possibilité de commander des produits à l’unité. Le Site est édité par la société BOOST YOUR OPS, immatriculée au RCS sous le numéro 824 874 366 00027, dont le siège social est situé 37 rue Ancel, 60200 Compiègne (ci-après l’« Éditeur »).
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du Site et de ses services (ci-après les « Services »). Elles s’appliquent à tout utilisateur, qu’il soit simple visiteur ou client (ci-après l’« Utilisateur »).
ARTICLE 1 – Acceptation des CGU
L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de désaccord avec tout ou partie de celles-ci, l’Utilisateur est invité à ne pas naviguer sur le Site, ni utiliser les Services.
Les CGU sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par l’Éditeur. La version en vigueur est celle accessible en ligne à la date de consultation par l’Utilisateur. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.
ARTICLE 2 – Compte utilisateur et identifiants
2.1 Création du compte
L’inscription à certains Services (abonnement, commande, gestion des préférences) requiert la création d’un compte personnel (« Compte Client »). Lors de son inscription, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes.
2.2 Gestion des identifiants
L’adresse email et le mot de passe de l’Utilisateur sont strictement personnels. Toute utilisation des Services via ces identifiants est réputée effectuée par l’Utilisateur lui-même. En cas de perte ou d’usage frauduleux, l’Utilisateur doit en informer l’Éditeur sans délai.
2.3 Suppression du compte
L’Éditeur se réserve le droit de supprimer un compte resté inactif plus de trois (3) ans. L’Utilisateur peut demander la fermeture de son compte à tout moment par email.
ARTICLE 3 – Disponibilité et sécurité du site
3.1 Accès au Site
L’Éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au Site et à ses Services. Toutefois, des interruptions peuvent survenir (maintenance, mises à jour, cas de force majeure) sans que la responsabilité de l’Éditeur ne puisse être engagée.
3.2 Suspension temporaire
L’Éditeur peut suspendre l’accès au compte d’un Utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU, de comportement frauduleux, ou d’incident lié à ses identifiants.
ARTICLE 4 – Comportements des utilisateurs
L’Utilisateur s’engage à :
Ne pas usurper l’identité d’un tiers ;
Ne pas divulguer ses identifiants ;
Signaler tout dysfonctionnement technique ou usage suspect ;
Ne pas extraire ou réutiliser de manière substantielle le contenu du Site ;
Respecter les lois et règlements en vigueur lors de l’usage du Site.
En cas de manquement, l’Éditeur pourra restreindre ou supprimer l’accès à tout ou partie des Services sans indemnité.
ARTICLE 5 – Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à l’article 8 des CGV. L’Utilisateur est informé que des cookies peuvent être installés sur son terminal à des fins de fonctionnement, mesure d’audience et personnalisation. Pour en savoir plus sur la gestion des données, l’Utilisateur est invité à consulter l’article dédié dans les CGV.
ARTICLE 6 – Partenariats et contenus tiers
Certains contenus ou offres accessibles via le Site peuvent provenir de partenaires indépendants. L’Éditeur décline toute responsabilité quant à ces offres, leur contenu, leur exécution ou leur conformité. Les conditions d’utilisation de ces services tiers relèvent des partenaires eux-mêmes.
ARTICLE 7 – Newsletters et concours
7.1 Newsletters
L’Utilisateur peut s’abonner à une newsletter. Il peut se désinscrire à tout moment via le lien figurant en bas de chaque email.
7.2 Jeux-concours
L’Éditeur peut organiser des jeux sans obligation d’achat. Le règlement est communiqué à toute personne qui en fait la demande à contact@torrefbox.com.
ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, bases de données, marques…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’Éditeur ou à ses partenaires. Toute reproduction, extraction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
ARTICLE 9 – Liens hypertextes
Tout lien vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites, sur lesquels l’Éditeur n’exerce aucun contrôle. Il décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
ARTICLE 10 – Preuve électronique
Toute communication électronique entre l’Éditeur et l’Utilisateur (email, historique de connexion, validation de commande) a valeur probante.
**ARTICLE 11 – Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question relative aux CGU : contact@torrefbox.com